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 Conditions Générales d'Utilisation du site "passion-moto.pro-forum.fr"

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MX fireblade RR
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Messages : 12
Date d'inscription : 28/08/2010
Localisation : PARIS

MessageSujet: Conditions Générales d'Utilisation du site "passion-moto.pro-forum.fr"   Sam 28 Aoû - 14:06

Préliminaires:

Signification “passion-moto.pro-forum.fr”:
Le terme “passion-moto.pro-forum.fr” englobe le(s) administrateur(s), le(s) postmaster(s), le(s) webmaster(s), le(s) modérateur(s) et l'hébergeur.

Signification “Site”:
Le terme “Site” englobe le domaine “passion-moto.pro-forum.fr” et son/ces sous domaine(s)

Acceptation des conditions générales d'utilisation:
En accédant à “passion-moto.pro-forum.fr” (désigné ici par “nous”, “notre”, “nos”, “il”, “passion-moto.pro-forum.fr”), vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, alors n’accédez pas et/ou n’utilisez pas “passion-moto.pro-forum.fr”.

Conditions générales d'utilisation en cas de mises à jour et/ou modifications:
Les conditions générales d'utilisation peuvent être modifiées à n’importe quel moment.
C’est à vous utilisateur de “passion-moto.pro-forum.fr” de vérifier régulièrement si elles n’ont pas été modifiées. Si vous continuez d’utiliser “passion-moto.pro-forum.fr” alors que des changements ont été effectués, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions découlant des mises à jour et/ou modifications.

Responsabilité de “passion-moto.pro-forum.fr”

Responsabilité du site:
“passion-moto.pro-forum.fr” ne pourra être en aucun cas tenu responsable s' il vous arrivait un/des accident(s) ayant pour cause un débridage ou de mise en place de pièces non homologuées suite à une discussion sur ce forum.

Rappel de la loi:
Les pièces non homologuées sont réservées uniquement à une utilisation sur circuit et ne doivent pas être utilisées sur la voie publique.

Responsabilité des auteurs:
Les propos tenus sur ce site sont l'expression de la pensée de leurs auteurs respectifs. “passion-moto.pro-forum.fr” ne peut être tenu pour responsable et ne peut garantir l'exactitude des propos présentés par des utilisateurs.
En revanche, en cas de plainte justifiée adressée par le formulaire de contact, “passion-moto.pro-forum.fr” s'engage à prendre les mesures nécessaires pour veiller à la qualité du contenu diffusé.

Rubrique Forum “Petites annonces”:
“passion-moto.pro-forum.fr” ne fait que mettre en relation, et n'apporte aucune garantie sur les transactions. Il ne pourra être tenu responsable en cas d’arnaque.

Données privées:

Stockage de l'adresse IP:
L’adresse IP de tous les messages est enregistrée pour aider au renforcement des conditions. En cas de plainte, elle pourrait être utilisée contre vous.

Stockage de vos informations privées:
En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez entrées soient stockées dans notre base de données. Bien que ces informations ne soient pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni “passion-moto.pro-forum.fr”, ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.

Informations privées dans les messages:
Evitez de divulguer des informations privées (adresse e-mail, numéro de téléphone, etc.) dans les messages afin de ne pas être importuné par des robots qui pourraient vous spammer par la suite ou par des personnes mal intentionnées.

Modération:

Attention à l'exactitude des propos:
Les modérateurs se réservent le droit de supprimer tout ou partie d'un sujet/message, ou demander à l'expéditeur de modifier une partie de son message.

Justification des administrateurs/modérateurs:
Dans tous les cas, les administrateurs et les modérateurs sont les seuls juges et ne sont pas tenus de se justifier de leurs actions mis à part dans la hiérarchie administrateurs/modérateurs.

Rappel aux membres:
Les modérateurs ne sont là que bénévolement et pour votre confort avant tout! Respectez-les svp.

Tenue sur le site:

Attention à l'exactitude des propos:
Vous êtes responsable de l’exactitude de vos propos! “passion-moto.pro-forum.fr” ne pourra en être tenu responsable.

Respect des lois en vigueur:
Vous devez respecter les lois en vigueur de votre pays, du pays où “passion-moto.pro-forum.fr” est hébergé et les lois internationales: Tout contenu illicite est prohibé.

Interdiction de tenir des propos injurieux, etc:
Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, à caractère sexuel ou autre qui peut transgresser les lois de votre pays, du pays où “passion-moto.pro-forum.fr” est hébergé ou les lois internationales. Les propos cités précédemment seront sanctionnés, peu importe les motifs. Ils pourront aller jusqu'à la fermeture du compte immédiate et définitive, avec une notification à votre fournisseur d’accès à internet et une plainte contre vous si nous le jugeons nécessaire.

Ne répondez pas aux propos injurieux:
Si vous êtes confronté à des propos injurieux, etc. ne répondez pas et prévenez un administrateur ou un modérateur du forum dans les plus brefs délais.

Soyez courtois:
En toutes circonstances, restez courtois, et faites preuve de bienséance et de politesse envers les autres utilisateurs du site.

Obligation lors de plagiat:
Lors d’une éventuelle copie d’un sujet déjà existant (plagiat) pris d’un autre site, d’ un livre, etc. vous avez l’obligation d’en citer les références.

Lisibilité

Type d'écriture:
Evitez le langage “chat” ou “SMS”, écrivez dans un français correct en évitant de faire trop de fautes d'orthographes (relisez-vous avant de poster).

Soigner votre écriture:
Vous devez soigner la mise en page de vos messages. Il est interdit d'abuser d'écritures de couleur ou bien de grande taille.

Ecriture en MAJUSCULES ou en gras:
N'écrivez pas TOUT EN MAJUSCULES ou tout en gras, votre message paraîtra agressif et on aura moins envie d' y répondre avec gentillesse.

Avant de poster un message:
Avant de poster, relisez votre message et vérifiez qu'il soit lisible et compréhensible pour les autres.

Utilisation des BBCodes:
Vous devez vous efforcer d’utiliser un maximum les BBCodes (outils pour la mise en page) lorsque vous écrivez des messages afin que ceux-ci soient propres et donnent envie d’être lus.

Compte membre:

Un seul compte par personne:
Il est interdit de créer plusieurs comptes pour une même personne. Ils seront bannis sans préavis.

Signature:
Il est interdit d'afficher une signature d'une taille TOTALE supérieure à 600px de large sur 100px de haut. Ceci équivaut à 6 lignes de texte à la taille par défaut ou 4 à la taille dite “Grande”. Les lignes sautées comptent, il est interdit d'utiliser la taille dite “Très grande” pour une question de lisibilité et d’esthétique.

Publicité dans la signature:
La publicité pour des sites divers, dans votre signature sera acceptée sous réserve, après visualisation par un administrateur. Vous avez toute fois le droit de faire de la pub pour un site en remplissant le champ “Site Web” sous “Profil”.

Sujets / Messages:

Titre du sujet:
Vous devez choisir un titre précis et complet pour vos sujets, qui informe au mieux sur la nature de l'information qui s'y trouve.

Postez dans la bonne rubrique:
Avant de poster un nouveau sujet, vérifiez que vous êtes dans la rubrique adéquate.

Evitez le double-post:
Plutôt que de reposter un message à la suite sur le même sujet (double-post), par exemple pour corriger une erreur, il vous suffit d’éditer le message précédent.

Réponses inutiles:
Les réponses style “ok” ou avec juste un smile dedans ne servent à rien et n’ont pas leurs places sur le site.

Réponses hors-sujet:
Vous devez respecter le rapport avec le titre du sujet dans lequel vous postez et les messages écrit précédemment sans quoi votre message sera supprimé.

Rubrique Forum “Parking”:

Titre du sujet:
Le titre de votre sujet doit suivre le modèle suivant : Marque Modèle Cylindrée, Année et suffixe optionnel. Exemple: derbi drd evo 50 2008 de Dédé

Toutes les photos sur le premier message du sujet:
Lorsque vous mettez votre véhicule 2 roues sur le parking, toutes les photos que vous ajoutez doivent être impérativement placées sur le premier message du sujet et non pas à la suite. En cas de mise à jour des photos, la procédure doit être la même. Pour ce faire, utilisez la fonction “Editer” qui se trouve à droite du message en question.

Dimensions des photos:
Je vous recommande de redimensionner vos photos pour une meilleure visualisation sur le forum.

Rubrique Forum “Petites annonces”:

Titre du sujet:
Le titre de votre sujet doit suivre le modèle suivant [ * = A VENDRE | RECHERCHE | A ECHANGER ] : [*] Marque Modèle Cylindrée Année, Suffixe optionnel. Exemple: [A VENDRE] derbi drd evo 50 2008, état impeccable.

Renseignements du produit:
Vous devez mettre à disposition toutes les informations caractéristiques sur le produit vendu, avec exactitude et rigueur. Une photo est très fortement conseillée pour éviter les malentendus et augmenter vos chances de vente.

Une seule annonce par produit:
Vous ne devez placer qu'une seule annonce par produit à vendre, sous peine de supression de la totalité des annonces concernées.

Vente de produits volées:
La vente de produits volés est interdite.

Mise en garde
“passion-moto.pro-forum.fr” ne fait que mettre en relation, et n'apporte aucune garantie sur les transactions. Il ne pourra être tenu responsable en cas d’arnaque.

Publicité:

Publicité interdite sur le site:
La publicité à but lucratif pour d'autres sites, des articles ou un travail quelconque est totalement interdite sauf accord explicite des administrateurs. La publicité pour des sites divers, dans votre signature, ou dans un sujet, sera acceptée sous réserve, après visualisation par un administrateur. Vous avez toute fois le droit de faire de la pub pour un site en remplissant le champ “Site Web” sous “Profil”.

Sanctions:

Sanctions pour causes de non respect des conditions générale d'utilisation:
Pour le non respect des règles énumérées plus haut, le(s) administrateur(s) et le(s) modérateur(s) se réservent le droit de sanctionner la personne jusqu’ à la fermeture du compte immédiate et définitive, avec une notification à votre fournisseur d’accès à internet et une plainte contre vous si nous le jugeons nécessaire.
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